Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PAPOO
Thomas HUGUES
Numéro de dépôt :
3399437
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PAPOO
Déposée le 12 décembre 2005 par Thomas HUGUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAPOO »
Le déposant est Thomas HUGUES domicilié(e) 1320 Chemin Saint Baldou,84300 CAVAILLON - 84300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas HUGUES domicilié(e) 1320 Chemin Saint Baldou,84300 CAVAILLON - 84300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thomas HUGUES a également déposé les autres marques suivantes : SMART IO SYSTEMS , PAPOO
Thomas HUGUES - 1320 Chemin Saint Baldou,84300 CAVAILLON - 84300 - France
Thomas HUGUES - 1320 Chemin Saint Baldou,84300 CAVAILLON - 84300 - France
Inscription le 19 juin 2006 - Rejet total n°435618 - Publication au BOPI 2006-06-19
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; Lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; Jeux ; jouets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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